Vous êtes chef d'entreprise ? Cette page regroupe des informations qui vous seront nécessaires au quotidien.

Au sommaire :
Les indispensables du professionnel
Le guide des solutions Entreprise
Retraite entreprise pour vos salariés cadres et non cadres
Indémnités de fin de carrière et retraite chapeau
Plan cadres - Prévoyance Groupe Standard
Mémento social et fiscal 2008
Responsabilité civile des mandataires sociaux
La responsabilité civile
Pertes d'exploitation : calcul de la marge brute
Loi Fillon
Calcul de prêt
Protection des locaux - Télésécurité

Les indispensables du professionnel

Retrouvez dans cette plaquette, des informations indispensables pour votre retraite, votre santé et la protéection de vos biens et de votre activité.  

Le guide des solutions Entreprise

Vous et vos salariés bénéficiez, comme tous les Français, d’un régime de base de protection sociale. La plupart du temps, cette couverture sociale minimale se révèle insuffisante pour vous prémunir des accidents de la vie, de la perte de santé, de l’incapacité de travail… C’est pourquoi chacun, à titre individuel, peut souscrire un contrat de prévoyance pour compléter sa couverture sociale. Votre entreprise peut souscrire une prévoyance collective complémentaire aux régimes généraux obligatoires pour ses salariés et leurs proches. Cette possibilité constitue alors un complément de salaire que l’entreprise offre à ceux qui la font vivre, et qui s’ajoute à la rémunération et à d’autres avantages éventuels (tickets restaurant, comité d’entreprise etc...). Proposer à vos salariés, cadres et collaborateurs, une couverture complémentaire au régime de base constitue un véritable atout pour votre entreprise, aussi bien en terme d’image que de motivation et de fidélisation de vos équipes. L’offre d’une couverture complémentaire santé est en effet un argument fort d’embauche pour la grande majorité des cadres.
L’offre d’une couverture complémentaire santé est un argument fort d’embauche pour la majorité des cadres

Retrouvez dans cette plaquette (PDF) des informations sur la prévoyance, la retraite et l'épargne des salariés de votre entreprise.

Retraite entreprise pour vos salariés cadres et non cadres

• fiche synthétique (Février-2008 / PDF) ;
• définition collage (PDF) ;
• CSG CRDS sur contributions patronales (PDF) ;
• détermination des catégories bénéficiaires (PDF) ;
• cadres dirigeants (PDF) ;
• cadres de direction (PDF) ;
• la taxe de 8 % sur la Prévoyance (PDF).

Découvrez notre plaquette de présentation de nos solution pour votre retraite. 

Indémnités de fin de carrière et retraite chapeau

• plaquette Indémnités de fin de carrière (PDF) ;
• régime fiscal et social des IFC (PDF) ;
• contribution retraite art 39 (PDF).

Plan cadres - Prévoyance Groupe Standard

Pour les dirigeants d’entreprise, Le Plan Cadres et Le Plan Salariés permettent à leurs collaborateurs de protéger leur famille en cas de décès, de maintenir leur revenu en cas d’incapacité de travail et d’invalidité et de bénéficier de remboursements complémentaires pour leurs frais de santé et ceux de leur famille. 

Pour les cadres :

• la plaquette plan (PDF) ;
• la plaquete santé (PDF).
  

 Pour les salariés : 

• la plaquette plan (PDF) ;
• la plaquete santé (PDF).

Mémento social et fiscal 2008

Un outil indispensable à consulter sans retenue, à découvrir ici. 

Responsabilité civile des mandataires sociaux

• infraction aux dispositions législatives et réglementaires,
• violation des statuts et fautes de gestion.
• Ils ont également une responsabilité dite aggravée :
• Action en comblement de passif,
• Extension aux dirigeants de la procédure collective.

Le contrat d’assurance dirigeants sociaux ou dirigeants d’association permet de transférer vers l’assureur, la charge de la responsabilité pesant sur les deniers personnels des dirigeants. C’est un moyen efficace de protection de leur patrimoine personnel. Les garanties portent principalement sur les dommages et intérêts, les frais de défense et les frais d’expertise. Des extensions de garantie relatives aux fautes liées aux relations sociales, frais de comparution et frais de défense des réclamations à l’encontre de dirigeants et de la personne morale sont possibles. A noter : les cotisations payées par une société ont la nature de charge déductible.

Pour en savoir plus :

• fiche la responsabilité personnelle des dirigeants et des mandataires de fait (PDF) ;
• plaquette responsabilité civile des mandataires sociaux (PDF) ;
• fiche produit : La responsabilité civile des mandataires sociaux - La responsabilité civile es dirigeants d’association (PDF) .

La responsabilité civile

Votre connaissance du marché, notre expérience et notre savoir faire, nous permettent de répondre rapidement aux attentes de vos clients. 

• evolution juridique (PDF) ;
• faute inexcusable (PDF) ;
• garantie de le temps (PDF) ;
• louage d'ouvrage (PDF) ;
• la responsabilité civile contractuelle : le contrat de vente (PDF) ;
• la responsabilité civile : professionnels de la "toile" (PDF).

Pertes d'exploitation : calcul de la marge brute

Vous souhaitez savoir comme un assureur calcule la marge brute des pertes d'exploitation, alors utilisez notre feuille de calcul (Excel).

Loi Fillon

• ses implications sur la retraite complémentaire (PDF) ;
• moratoire 2008 (PDF).

Calcul de prêt

Découvrez notre feuille de calcul Excel très pratique pour effectuer un calcul de prêt.

Protection des locaux - Télésécurité

Découvrez notre brochure abordant ce domaine.