Vous êtes artisant commerçant ? Cette page regroupe des informations qui vous seront nécessaires pour mener à bien votre métier.

Au sommaire :
Votre régime social
Les indispensables du professionnel
ATOLL PREVOYANCE
Retraite entreprise pour vos salariés cadres et non cadres
La loi Madelin
Multirisque professionnelle
La responsabilité civile
Loi Fillon
Calcul de prêt
Protection juridique professionelle
Protection des locaux - Télésécurité

Votre régime social

Découvez nos documentations (PDF) abordant votre régime social  :

• Régime Social Artisan
• Régime Social Commerçant
• Régime Social Exploitant Agricole

Les indispensables du professionnel

Retrouvez dans cette plaquette, des informations indispensables pour votre retraite, votre santé et la protéection de vos biens et de votre activité.  

ATOLL PREVOYANCE

Pour élaborer un programme de prévoyance personnalisé à partir d'une large gamme de garanties (capital décès, invalidité, rente conjoint et éducation, incapacité de travail temporaire...).
Découvrez notre plaquette (PDF).

Retraite entreprise pour vos salariés cadres et non cadres

• fiche synthétique (Février-2008 / PDF) ;
• définition collage (PDF) ;
• CSG CRDS sur contributions patronales (PDF) ;
• détermination des catégories bénéficiaires (PDF) ;
• cadres dirigeants (PDF) ;
• cadres de direction (PDF) ;
• la taxe de 8 % sur la Prévoyance (PDF).

Découvrez notre plaquette de présentation de nos solution pour votre retraite. 

La loi Madelin

• Question-réponses autour de la Loi Madelin (PDF) ;
• Déduction La Retraite Madelin (PDF).

Multirisque professionnelle

• plaquette générale (PDF) ;
• pour les professionnels du transport (PDF) ;
• pour les professionnels de l'automobile (PDF) ;
• pour les sociétés de services (PDF).

La responsabilité civile

• evolution juridique (PDF) ;
• faute inexcusable (PDF) ;
• garantie de le temps (PDF) ;
• louage d'ouvrage (PDF) ;
• la responsabilité civile contractuelle : le contrat de vente (PDF) ;
• la responsabilité civile : professionnels de la "toile" (PDF) ;

Vous êtes Professionnel du Bâtimet, vous cherchez une RC Professionnelle ?
Téléchargez ce document et renvoyez le nous.

Loi Fillon

• ses implications sur la retraite complémentaire (PDF) ;
• moratoire 2008 (PDF). 

Calcul de prêt

Découvrez notre feuille de calcul Excel très pratique pour effectuer un calcul de prêt.

Protection juridique professionelle

Découvrez notre brochure abordant ce domaine.

Protection des locaux - Télésécurité

Découvrez notre brochure abordant ce domaine.